Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORSOND
SOCIETE ANONYME DES ETS CATU, société anonyme

Numéro de dépôt :
93477616
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2023

Présentation de la marque FORSOND

Déposée le 23 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS CATU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORSOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS CATU domicilié(e) 10 avenue Jean Jaurès - 92220 - BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 035 826 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque FORSOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORSOND est expirée depuis le 23 juillet 2023.

SOCIETE ANONYME DES ETS CATU a également déposé les autres marques suivantes : ISOSTOP , ISOMIL , CATEX , FORSOND , CATBUS , PONTARLIER ELECTRONIQUE


SOCIETE ANONYME DES ETS CATU, société anonyme - 10 avenue Jean Jaurès - 92220 - BAGNEUX - France - SIREN 552035826


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 11 juillet 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°373905 - Publication au BOPI 2003-07-11

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2003 n°2246304 - Publication au BOPI 2003-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Inscription le 23 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605037 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-23

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2534790 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-07-10

Piquets métalliques; pointes et manchons métalliques pour ceux-ci; cosses métalliques pour fixation de câbles sur piquets; quincaillerie métallique, y compris bouterolles d'enfoncement de piquets, cosses de câbles, raccords de câbles, bagues, colliers d'attache et de serrage, boulons, écrous; pièces métalliques pour connexion de câbles; tubes métalliques récepteurs de câbles; câbles et fils métalliques non électriques; feuillards métalliques; cylindres en tôle d'acier; grilles métalliques; pièces et feuillards métalliques pour ceinturage à fond de fouille; regards métalliques; métaux et alliages de métaux à souder et à braser (métaux d'apport); coffrets métalliques pour équipements de soudage et de brasage; plaques et panneaux métalliques (ni lumineux, ni mécaniques), notamment pour la signalisation, l'avertissement, la sécurité ainsi que le libellé d'informations, consignes et instructions.Machines et machines-outils, notamment marteaux pour enfoncement mécanique de piquets, marteaux perforateurs et marteaux brise-béton; pièces et parties constitutives de telles machines et machines-outils.Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour électriciens et ouvriers de ligne; trousses à outils garnies; coutellerie; chalumeaux, notamment àsouder et à braser; outils, instruments et appareils à souder et à braser (non électriques); postes de soudures autonomes à poudre.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, électroniques et/ou audionumériques, préenregistrés ou non, de sons, images et/ou données; équipements et matériel de prises de terre et mise à la terre, y compris électrodes, prises de terre, étaux, sabots et piquets de mise à la terre, appareils et dispositifs de mise à la terre mobiles, conducteurs de terre, connexions, cosses et raccords pour câbles électriques et pour conducteurs de terre; coffrets de raccordement pour circuits de terre; connecteurs de câbles électriques et de conducteurs de terre; manchons de jonction pour câbles électriques et conducteurs de terre; barrettes de coupure; bornes pour équipotentialité des masses dans les salles d'eau; liaisons électriques équipotentielles; appareils de mesure, de vérification et de contrôle de terre; contrôleurs, détecteurs et indicateurs de tension, de mise à la terre et en court-circuit; dispositifsde mise en court-circuit; conducteurs électriques; câbles et fils électriques; enrouleurs de conducteurs électriques et de conducteurs de terre; porte-fusibles; résistances électriques; shunts; équipements et dispositifs de sécurité pour lignes électriques et postes de transformation, y compris dispositifs vérificateurs d'absence de tension, générateurs piézoélectriques, perches isolantes de manuvre et de sauvetage; extincteurs; appareils et postes à souder électriques; mobilier isolant spécial pour électriciens, notamment tabourets isolants; casques de protection; vêtements de protection contre les accidents et/ou le feu; ceintures et harnais de sécurité pour électriciens et ouvriers de ligne, ainsi que leurs pièces et parties constitutives; matériel de sauvetage pour accidents électriques.Isolants; matières isolantes; papier, tissus et rubans isolants; compositions isolantes, notamment pour connexions; garnitures d'étanchéité; matières à calfeutrer, isolateurs; gants isolants et leurs étuis et coffrets isolants, tapis isolants; notamment en caoutchouc, à l'usage des électriciens; nappes isolantes, notamment en matières plastiques, à l'usage des électriciens et ouvriers de ligne.Sacoches porte-outils (vides); boîtes, coffrets, sacs et sacoches en cuir et imitations du cuir; sacs à dos; courroies, lanières, cordons et sangles de cuir; étrivières

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.