Déposée le 23 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS CATU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORSOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS CATU domicilié(e) 10 avenue Jean Jaurès - 92220 - BAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 035 826 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque FORSOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DES ETS CATU, société anonyme - 10 avenue Jean Jaurès - 92220 - BAGNEUX - France - SIREN 552035826
SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Inscription le 11 juillet 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°373905 - Publication au BOPI 2003-07-11
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2003 n°2246304 - Publication au BOPI 2003-07-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Inscription le 23 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605037 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-23
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2534790 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-07-10
Piquets métalliques; pointes et manchons métalliques pour ceux-ci; cosses métalliques pour fixation de câbles sur piquets; quincaillerie métallique, y compris bouterolles d'enfoncement de piquets, cosses de câbles, raccords de câbles, bagues, colliers d'attache et de serrage, boulons, écrous; pièces métalliques pour connexion de câbles; tubes métalliques récepteurs de câbles; câbles et fils métalliques non électriques; feuillards métalliques; cylindres en tôle d'acier; grilles métalliques; pièces et feuillards métalliques pour ceinturage à fond de fouille; regards métalliques; métaux et alliages de métaux à souder et à braser (métaux d'apport); coffrets métalliques pour équipements de soudage et de brasage; plaques et panneaux métalliques (ni lumineux, ni mécaniques), notamment pour la signalisation, l'avertissement, la sécurité ainsi que le libellé d'informations, consignes et instructions.Machines et machines-outils, notamment marteaux pour enfoncement mécanique de piquets, marteaux perforateurs et marteaux brise-béton; pièces et parties constitutives de telles machines et machines-outils.Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour électriciens et ouvriers de ligne; trousses à outils garnies; coutellerie; chalumeaux, notamment àsouder et à braser; outils, instruments et appareils à souder et à braser (non électriques); postes de soudures autonomes à poudre.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, électroniques et/ou audionumériques, préenregistrés ou non, de sons, images et/ou données; équipements et matériel de prises de terre et mise à la terre, y compris électrodes, prises de terre, étaux, sabots et piquets de mise à la terre, appareils et dispositifs de mise à la terre mobiles, conducteurs de terre, connexions, cosses et raccords pour câbles électriques et pour conducteurs de terre; coffrets de raccordement pour circuits de terre; connecteurs de câbles électriques et de conducteurs de terre; manchons de jonction pour câbles électriques et conducteurs de terre; barrettes de coupure; bornes pour équipotentialité des masses dans les salles d'eau; liaisons électriques équipotentielles; appareils de mesure, de vérification et de contrôle de terre; contrôleurs, détecteurs et indicateurs de tension, de mise à la terre et en court-circuit; dispositifsde mise en court-circuit; conducteurs électriques; câbles et fils électriques; enrouleurs de conducteurs électriques et de conducteurs de terre; porte-fusibles; résistances électriques; shunts; équipements et dispositifs de sécurité pour lignes électriques et postes de transformation, y compris dispositifs vérificateurs d'absence de tension, générateurs piézoélectriques, perches isolantes de manuvre et de sauvetage; extincteurs; appareils et postes à souder électriques; mobilier isolant spécial pour électriciens, notamment tabourets isolants; casques de protection; vêtements de protection contre les accidents et/ou le feu; ceintures et harnais de sécurité pour électriciens et ouvriers de ligne, ainsi que leurs pièces et parties constitutives; matériel de sauvetage pour accidents électriques.Isolants; matières isolantes; papier, tissus et rubans isolants; compositions isolantes, notamment pour connexions; garnitures d'étanchéité; matières à calfeutrer, isolateurs; gants isolants et leurs étuis et coffrets isolants, tapis isolants; notamment en caoutchouc, à l'usage des électriciens; nappes isolantes, notamment en matières plastiques, à l'usage des électriciens et ouvriers de ligne.Sacoches porte-outils (vides); boîtes, coffrets, sacs et sacoches en cuir et imitations du cuir; sacs à dos; courroies, lanières, cordons et sangles de cuir; étrivières
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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